Conditions Générales de Vente
Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations entre l’entreprise [Nom de votre entreprise] (ci-après « le Vendeur »), immatriculée sous le numéro [SIRET/SIREN], et tout utilisateur (ci-après « le Client ») passant commande sur le site internet [Nom du site / URL du site].
En validant sa commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.
1. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne d’articles en bois personnalisés proposés par le Vendeur.
2. Produits
- Les produits proposés à la vente sont des articles en bois personnalisés selon les spécifications fournies par le Client.
- Chaque produit étant fabriqué sur mesure, des variations mineures (teinte du bois, gravure, etc.) peuvent survenir en raison du caractère artisanal. Ces variations ne peuvent être considérées comme des défauts.
- Les visuels des produits présentés sur le site sont non contractuels.
3. Commande
- Toute commande doit être passée via le site internet [URL du site].
- Le Client est responsable de fournir les informations nécessaires à la personnalisation des produits (texte, prénoms, dimensions, etc.).
- Le Vendeur ne pourra être tenu responsable d’erreurs de personnalisation résultant d’informations incorrectes ou incomplètes transmises par le Client.
- La commande est considérée comme définitive après validation du paiement et réception d’un email de confirmation.
4. Tarifs et Paiement
- Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
- Le paiement est exigé intégralement lors de la commande, par les moyens de paiement disponibles sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.).
- En cas de non-paiement ou d’incident de paiement, la commande sera annulée.
5. Livraison
- Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
- Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le produit, le volume de commandes ou les contraintes du transporteur.
- Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur ou à des cas de force majeure.
- En cas de dommage pendant le transport, le Client doit notifier le transporteur dans un délai de 48 heures et informer le Vendeur.
6. Rétractation et Retours
Conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés.
- Aucune annulation ou modification ne sera acceptée une fois la commande validée, sauf accord préalable du Vendeur.
- En cas de produit défectueux ou non conforme, le Client doit contacter le Vendeur dans un délai de 7 jours après réception.
7. Garantie
- Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
- Cette garantie ne couvre pas l’usure normale, les dommages causés par une mauvaise utilisation ou un mauvais entretien du produit.
8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (photos, textes, logos) sont la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
9. Protection des données personnelles
- Les données collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de celle-ci.
- Le Vendeur s’engage à ne pas communiquer les données personnelles du Client à des tiers, sauf pour des besoins liés à l’exécution de la commande (transport, paiement).
10. Responsabilité
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou immatériels résultant de l’utilisation des produits ou du site internet.
11. Loi applicable et règlement des litiges
- Les présentes CGV sont soumises au droit français.
- En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social du Vendeur.
Pour toute question concernant les présentes CGV, le Client peut contacter le Vendeur à l’adresse email suivante : [Votre adresse email].